Mentions légales
Éditeur du site
Ets Horticoles ROUZEAU – SCEA
4 bis rue de la Petite Noue – B.P. 411
18104 VIERZON CEDEX – France
Tél. : 02 48 75 11 20
Email : rouzeau.horticoles@orange.fr
Site : https://rouzeau-horticoles.fr
N° SIRET : 409 872 868 00016
RCS Bourges 409 872 868
Forme juridique : Société Civile d’Exploitation Agricole (SCEA)
Directeur de la publication : Monsieur Yorick Rouzeau
Hébergement du site
o2switch
Chemin des Pardiaux
63000 Clermont-Ferrand – France
SAS au capital de 100 000 €
RCS Clermont-Ferrand 510 909 807
Site : https://www.o2switch.fr
Tél. : 04 44 44 60 40
Propriété intellectuelle
Le site, sa structure générale, ainsi que les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels et autres éléments le composant sont la propriété exclusive des Ets Horticoles ROUZEAU, sauf mentions contraires.
Toute reproduction ou représentation, même partielle, du site ou de l’un des éléments qui le composent, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation préalable et écrite, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Protection des données personnelles
Ce site ne collecte aucune donnée personnelle sans votre consentement.
Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.
Les données éventuellement recueillies via le formulaire de contact sont strictement destinées à la gestion de votre demande et ne sont conservées que le temps nécessaire à cette finalité.
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles vous concernant.
Pour exercer ces droits, vous pouvez écrire à : rouzeau.horticoles@orange.fr
Cookies
Ce site peut utiliser des cookies à des fins de mesure d’audience ou d’optimisation de la navigation.
Vous pouvez à tout moment refuser l’enregistrement de cookies en configurant votre navigateur.
Responsabilité
Les informations fournies sur ce site sont données à titre indicatif. Les Ets Horticoles ROUZEAU ne sauraient être tenus pour responsables d’erreurs ou d’omissions, ou de l’usage qui pourrait être fait de ces informations.
Droit applicable
Les présentes mentions sont régies par le droit français.
En cas de litige, les tribunaux de Bourges seront seuls compétents.
